À propos du flyer "La présidence répond à vos questions" et de ses conditions d'usage

Soumis par JJ Dhomps le mer, 04/11/2018 - 23:51

Le flyer "La présidence répond à vos questions"
conçu par la FSTF et le CPAC est ici à disposition

Avertissement

Par ce document à visée pédagogique, nous exposons les éléments objectifs qui justifient les décisions du palco (loge de nos arènes taurines où siègent un président et ses deux assesseurs). Ces décisions sont conformes à l’application du Règlement Taurin Municipal Français auquel nous nous référons et que nos présidences s'efforcent de respecter. Cela ne signifie pas qu’elles n’ont pas droit à l’erreur, mais qu’elles s'imposent de juger les courses en fonction du contenu et de l'esprit du règlement.

André Roques

Il s'agit d'un flyer constitué d'une feuille A4, imprimée recto verso au format paysage sur trois colonnes. Pliée en trois dans le sens transversal, elle développe six pages de de 93 x 210 mm.

Ce dépliant, propriété morale de la Fédération des Sociétés Taurines de France, est mis gracieusement à la disposition des clubs taurins, Villes Taurines, Commissions Taurines Extra-Municipales, organisateurs, sponsors, ... qui souhaiteront le diffuser auprès des publics de corridas

L'usage se fera dans les conditions suivantes :

le texte source ne peut être modifié,
un espace est disponible en bas de la première page pour accueillir la publicité du demandeur,
l'impression est à la charge du demandeur,
les documents édités doivent être distribués à titre gratuit,
la distribution est de la responsabilité de l'utilisateur qui doit être identifié,
un espace est réservé, au bas de la dernière page, afin que le demandeur-diffuseur y mentionne les mentions légales obligatoires :

- Nom et adresse de l’imprimeur
- Dénomination sociale (ou nom) ainsi que le siège social de et le capital social pour les sociétés commerciales.
- N° de Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), la ville de domiciliation du greffe.
- Si le demandeur est une personne morale, il ajoutera la forme sociale,
et ,en plus, le montant du capital social s'il est une société commerciale.

Engagement d'usage du document :

Faute d'identification précise du demandeur et faute d'engagement de sa part dans les termes mentionnés ci-dessus, la responsabilité de la FSTF ne saurait être engagée. Celle-ci se réserve tout recours en cas d’utilisation non conforme aux présentes conditions.

Le contenu du flyer, en format PDF, s'obtient ici par yn clic..